Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANETE SOMMEIL
PLANETE TEXTILE

Numéro de dépôt :
4633646
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
PLANETE SOMMEIL de PLANETE TEXTILE

Présentation de la marque PLANETE SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par PLANETE TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est PLANETE TEXTILE domicilié(e) ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Madame Hortense MOUGET domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque PLANETE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633646.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE SOMMEIL arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

PLANETE TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE TEXTILE FABRICANT IMPORTATEUR , L'ARMOIRE A LINGE , BRETAGNE LITERIE , Bretagne Literie le spécialiste , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER, C EST NOTRE METIER , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER , C EST NOTRE METIER , Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours , BRETAGNE TEXTILE


PLANETE TEXTILE - ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France


SPARLANN, Madame Hortense MOUGET - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Fauteuils ; fauteuils de massage ; fauteuils de massage avec appareil de massage intégré ;

Lits ; meubles convertibles en lit ; canapés convertibles ; canapés-lits ; matériel de couchage à l’exclusion du linge ; berceaux ; cadres de lit ; têtes de lit ; barrières de lits ; bases de lits : literie (à l’exception du linge de lit) ; pieds pour lits ; roulettes de lit non métalliques ; ressorts de lit en matériaux non métalliques ; bois de lit ; matelas ; matelas de lit ; textiles entourant les matelas ; sommiers pour matelas ; lattes de sommier de lits [parties constitutives de sommiers] ; surmatelas ; tringles de lit ; oreillers ; coussins ; traversins ; coussins cale-tête ; meubles ; cloisons sous forme de meubles ; commodes [meubles] ; étagères ; fauteuils ; mobilier de chambre d’enfant ; mobilier de chambre d’adulte ; attrape rêves [décoration] ; fauteuils ; fauteuils inclinables [sièges] ; fauteuils avec repose pieds ;

Tissus ; matières textiles pour chambre, pour meubles ; tissus textiles destinés à la confection de draps ; tissus textiles destinés à la fabrication d’articles de literie ; linge de maison ; linge de lit ; literie [linge] ; produits textiles destinés à la literie, à la fabrication de lits et/ou d’articles de literie ; housses de protection pour matelas et meubles ; enveloppes de matelas ; housses de matelas ; toile à matelas ; cache sommier ; couvre-oreillers; housses d’oreillers, d’édredons, et/ou de baldaquins ; taies d’oreillers ; édredons pour lits ; housses pour coussins; matières pour recouvrir des coussins ; couettes et/ou housses de couettes ; couvertures de lit ; couvre-lits et dessus-de-lit ; courtepointes ; jetées de lit ; couvre-pieds ; dessus de lits ; tours de lits ; alèses [couverture de lits] ; sacs de couchage ; sous-couverture ; draps ; draps de lit ; draps-housses.