Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par PLANETE TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLANETE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-15 du 10 avril 2020.
Le déposant est PLANETE TEXTILE domicilié(e) ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Madame Hortense MOUGET domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque PLANETE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633646.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE TEXTILE - ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France
SPARLANN, Madame Hortense MOUGET - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Fauteuils ; fauteuils de massage ; fauteuils de massage avec appareil de massage intégré ;
Lits ; meubles convertibles en lit ; canapés convertibles ; canapés-lits ; matériel de couchage à l’exclusion du linge ; berceaux ; cadres de lit ; têtes de lit ; barrières de lits ; bases de lits : literie (à l’exception du linge de lit) ; pieds pour lits ; roulettes de lit non métalliques ; ressorts de lit en matériaux non métalliques ; bois de lit ; matelas ; matelas de lit ; textiles entourant les matelas ; sommiers pour matelas ; lattes de sommier de lits [parties constitutives de sommiers] ; surmatelas ; tringles de lit ; oreillers ; coussins ; traversins ; coussins cale-tête ; meubles ; cloisons sous forme de meubles ; commodes [meubles] ; étagères ; fauteuils ; mobilier de chambre d’enfant ; mobilier de chambre d’adulte ; attrape rêves [décoration] ; fauteuils ; fauteuils inclinables [sièges] ; fauteuils avec repose pieds ;
Tissus ; matières textiles pour chambre, pour meubles ; tissus textiles destinés à la confection de draps ; tissus textiles destinés à la fabrication d’articles de literie ; linge de maison ; linge de lit ; literie [linge] ; produits textiles destinés à la literie, à la fabrication de lits et/ou d’articles de literie ; housses de protection pour matelas et meubles ; enveloppes de matelas ; housses de matelas ; toile à matelas ; cache sommier ; couvre-oreillers; housses d’oreillers, d’édredons, et/ou de baldaquins ; taies d’oreillers ; édredons pour lits ; housses pour coussins; matières pour recouvrir des coussins ; couettes et/ou housses de couettes ; couvertures de lit ; couvre-lits et dessus-de-lit ; courtepointes ; jetées de lit ; couvre-pieds ; dessus de lits ; tours de lits ; alèses [couverture de lits] ; sacs de couchage ; sous-couverture ; draps ; draps de lit ; draps-housses.
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